Gadgetnow

Conditions générales de vente (CGV)

 

 

 

I.      Champs d'application et modification des CGV

A.    Les CGV régissent la relation contractuelle, et font partie intégrante du contrat, entre Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG, d'une part, et le client, d'autre part.

B.    En passant commande via le site, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté, sans aucune réserve, les CGV. En cas de désaccord avec les CGV, le client s'abstient de passer commande via le site.

C.   Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG se réservent le droit de modifier les CGV, en tout temps et sans préavis, en publiant une nouvelle version des CGV sur le site (qui annule et remplace la version existante). Toute commande passée après la publication par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG d'une nouvelle version des CGV vaut acceptation de cette nouvelle version.

D.   Les conditions spéciales qui s'appliquent pour le surplus font partie intégrante des CGV. En cas de divergence entre les conditions spéciales et les CGV, les conditions spéciales prévaudront.

 

II.     Informations mentionnées sur le site

A.    Bien que Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG s'efforcent d'informer leurs clients de la manière la plus complète et fidèle possible, les photos, vidéos et textes illustrant et décrivant les produits, les dimensions et spécificités techniques des produits, les guides des tailles, etc. sont non contractuels et sont fournis à titre indicatif uniquement. Ils ne constituent en rien une offre de la part de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG (qui n'en garantissent pas l'exactitude) et ne sauraient en aucun cas être qualifiés de garanties ou de qualités promises.

 

III.   Enregistrement

A.    Le client est seul responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit lors de son enregistrement sur le site. Le cas échéant, le client devra communiquer à Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG toute modification des données qu'il a fournies, ceci en mettant immédiatement son profil à jour.

B.    Le client doit indiquer une adresse, valable, de messagerie électronique sur laquelle seront envoyées toutes communications relatives à la commande. Il appartient au client de maintenir cette adresse en vigueur et de prendre connaissance des e-mails envoyés par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG. Le client veillera également à configurer - et vérifier régulièrement - sa boîte "courriers indésirables" afin de s'assurer qu'aucun e-mail de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG n'y figure. Toute communication faite au client par e-mail sera considérée comme reçue par ce dernier à la date et à l'heure effective de réception, mais au plus tard 24 (vingt-quatre) heures après son envoi par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG.

C.   Le client choisit, lors de son enregistrement, ou se voit attribuer, en cas de réinitialisation, un mot de passe lui permettant de passer commande ou d'utiliser d'autres fonctions du site. Ce mot de passe est strictement confidentiel. Il ne doit en aucun cas être divulgué à des tiers. Le client est seul responsable de l'utilisation, de la conservation et du niveau de sécurité de son mot de passe qu'il peut modifier en tout temps via le site. Il répond de toute commande passée, même à son insu, au moyen de son mot de passe. Si le client sait ou soupçonne qu'un tiers ai accès à son mot de passe, il doit nous en avertir immédiatement.

 

IV.    Offre, Processus de commande et conclusion

A.    Seuls les clients qui sont majeurs, capables de discernement et qui ne sont pas sous curatelle peuvent passer commande via le site.

B.    Pour passer commande, le client doit suivre la procédure disponible sur le site. Toute autre procédure de commande est exclue.

C.   Nos offres sont non-contraignantes tant qu'aucune promesse n'est faite par écrit. Cela vaut également pour tout le contenu de nos brochures, catalogues, circulaires, listes de prix et dessins techniques contenus sur ce site.

D.   En passant commande, le client se lie et déclare formuler à l'encontre de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG une offre ferme et définitive d'acheter la marchandise sélectionnée, ceci aux conditions indiquées sur le site. La validité de l'offre peut être soumise à des quantités maximales ou minimales. Le contrat est conclu avec notre déclaration écrite d'acceptation de la commande du client. Cela vaut même si la commande a été précédée d'une offre. Le client ne reçoit pas de confirmation écrite. Le contrat de vente est remplacé par la livraison. Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG se réserve le droit de refuser une offre à leur libre et entière discrétion, sans être tenue d'en indiquer les motifs. Les modifications, suspensions ou annulations requièrent notre consentement.

E.    La confirmation de commande informe seulement le client que la boutique en ligne a bien reçu sa commande et que le contrat a été conclu, à condition que cette dernière puisse être livrée et que le prix indiqué soit correct.

F.    Les données enregistrées par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG constituent une preuve irréfutable des commandes. Les données enregistrées par le système de paiement constituent une preuve irréfutable des transactions financières.

 

 

V.     Prix et conditions de paiement

A.    Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment. Seul fait foi le prix indiqué dans la confirmation de commande.

B.    Les prix indiqués sur le site sont exprimés en francs suisses (CHF) et incluent, le cas échéant, la TVA et la taxe SWICO. Ils ne comprennent pas les éventuelles taxes additionnelles qui pourraient être exigées par la législation applicable. Les frais de préparation et de livraison sont facturés, en sus, conformément aux indications mentionnées dans la confirmation de commande. Les prix indiqués sur le site ne sont valables que sur les territoires de la Suisse et de la Principauté de Liechtenstein et sont sujets à modifications sans préavis.

C.   Les modes de paiement acceptés par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG sont les suivants : paiement par avance, carte de crédit (VISA, MasterCard) et PayPal. Les paiements sur factures ne sont pas possibles.

D.   Toute confirmation de commande est subordonnée au paiement préalable de la totalité du montant de la commande, ainsi que des frais de préparation et de livraison.

E.    Les paiements sont effectués au moyen des serveurs mis à disposition et sécurisés par les instituts financiers partenaires de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG, de sorte qu'aucune information financière concernant le client ne transite via nos serveurs.

F.    Le risque d'un dysfonctionnement du système de paiement est supporté par le client, à l'entière décharge de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG

 

VI.    Livraison et disponibilité

A.    Les frais de préparation et de livraison sont ceux mentionnés dans la confirmation de commande.

B.    Le client est seul responsable de l'exactitude et de l'actualité de l'adresse qu'il indique à Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG. Nous ne saurions ainsi être tenus pour responsable de l'absence de livraison d'un produit en cas d'indication d'une adresse erronée ou inactuelle.

C.   Les risques liés à l'envoi de la marchandise sont transférés au client dès celle-ci remise par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG au transporteur de son choix. Ceci est valable même si nous effectuons la livraison avec nos propres ressources.

D.   Si un colis nous est retourné par le transporteur suite à une livraison infructueuse (délais postaux dépassés, adresse du destinataire erronée, etc.), le client est averti au moyen d'un e-mail envoyé à l’adresse qu'il a indiqué dans son profil ou lors de sa commande. Sans nouvelles de la part du client dans un délai de 3 (trois) mois à compter de l’envoi dudit e-mail, la commande est annulée. Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG sont alors libérés de leur obligation de livrer la marchandise et le montant payé par le client est conservé par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG à titre de peine conventionnelle, ceci pour solde de tous comptes et de toutes prétentions en lien avec la commande concernée.

E.    Les frais de transport et risques inhérents au retour d’un colis non réclamé (y compris dans l'éventualité où le transporteur ne déposerait pas d'avis de passage) et/ou à une éventuelle réexpédition sont supportés par le client exclusivement, tout comme les risques inhérents au stockage de la marchandise retournée. Avant toute réexpédition, Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG peuvent demander au client de s’acquitter des frais y relatifs.

F.    Les délais de livraison sont identiques à ceux mentionnés sur la confirmation de commande. Sauf en cas de confirmation expresse par écrit, ceux-ci sont donnés à titre indicatif. Les délais de livraison commencent à la conclusion du contrat de vente, mais pas avant que toutes les questions techniques et commerciales ne soient résolues.

G.   En cas d’accord pour une livraison différée, les frais en découlant nous sont dus. En payant par exemple, des frais de stockage. Nous nous réservons également le droit d’établir la facture à la date de livraison initialement prévue.

H.   En cas de commande en grandes quantités, le délai de livraison peut se voir prolongé. Le client ne peut exiger des dommages et intérêts en cas de délai de livraison supérieur à celui indiqué. La résiliation du contrat, en cas de délai de livraison prolongé, n'est pas possible.

I.      Les demandes de dommages et intérêts par le client ne sont exigibles qu'en cas de retard volontaire ou de négligence. La demande de dédommagement à ce titre est limitée à ces cas précis. Ce type de demande n'est pas applicable lorsqu'un accord spécifique a été convenu.

J.     Les chemins et moyens de transports restent à notre discrétion, pour autant qu'aucune instruction de fret n'ai été effectuée par écrit avec le client. Nous déclinons toute responsabilités pour des livraisons à prix réduit.

K.    Si le produit présente un défaut, le client doit conserver ce dernier comme il l'a réceptionné, dans son emballage d'origine, et n'a pas le droit de l'utiliser jusqu'à ce que Gadget-Now.ch ou Kurt Schwaninger AG le contacte.

 

VII.  Annulation et remboursement

A.    Les annulations de commandes ne sont en principe pas possibles. En cas d'acceptation de notre part, nous nous réservons le droit de demander des dommages et intérêts et/ou le remboursement des frais engendrés.

 

VIII. Réserve de propriété

A.    Les marchandises livrées restent propriété de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG jusqu'au paiement intégral.

B.    Le client n'est pas autorisé à mettre la marchandise en gage ou à céder sa créance à des tiers via un transfert de propriété.

C.   Le client a le droit de revendre la marchandise convenablement dans le marché des affaires. Cependant, il nous cède toutes les créances nées de la revente à ses acheteurs ou à des tiers.

 

IX.    Volume de livraison, méthodes de mesures et droits

A.    La confirmation de commande est déterminante pour le contrat. Les livraisons partielles sont autorisées. Elles sont considérées comme remplissant un contrat et doivent être réglées séparément. En cas de retard de paiement lors d'une livraison partielle, nous pouvons suspendre l'exécution de la commande.

B.    Les changements techniques qui modifient le produit pour des raisons de production, de qualité de produits, des exigences légales ou toutes autres raisons nécessaires, sont autorisés. Pour des tests où des valeurs de températures, de temps et toutes autres valeurs de contrôle doivent être utilisées, les méthodes appropriées doivent être définies avant le début de l'offre et acceptées par toutes les parties. Si rien n'est défini, nos méthodes sont applicables.

C.   Les commandes remises par nos soins sous formes de dessins, croquis ou autres informations sont aux risques du client. Si lors de l'exécution de ces commandes, nous sommes soumis aux droits étrangers, le client doit nous indemniser en cas de réclamation de propriétaires tiers. Les autres dommages seront supportés par le client.

 

X.     Protection des données

A.    Nous sommes autorisés à traiter des données conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD).

 

XI.    Réclamations et plaintes pour défaut

A.    A réception de sa commande, le client doit immédiatement procéder à une inspection de la marchandise livrée.

B.    Les défauts constatés doivent être notifiés par écrit dans les 10 (dix) jours ouvrables. Pour les vices cachés, le délai est de 6 (six) mois après la date de livraison. En cas de non-respect des délais en vigueur, toute revendication est exclue. Le client est en charge d'apporter la preuve lors de toutes demandes.

C.   Les réclamations portant sur les différences de poids peuvent être constatées à la livraison uniquement sur la base d'une pesée.

D.   Chaque cas doit immédiatement relever d'une réclamation écrite. Le renoncement à l'exécuter sera considéré comme une renonciation inconditionnelle à toute réclamation, même si celle-ci a déjà été revendiquée. De même, si le client ne nous donne pas la possibilité de vérifier l'identité du produit ainsi que la quantité et/ou ne nous met pas un échantillon à disposition, la réclamation ne sera pas prise en compte.

E.    Si une réclamation est jugée justifiée, nous sommes en droit de procéder à un échange ou à une amélioration de l'offre à notre discrétion. Si cela échoue, le client peut demander soit une réduction de prix ou l'annulation du contrat de vente. Pour un défaut mineur, le client ne peut dénoncer le contrat.

F.    Si le client a bénéficié, en raison d'un défaut, de la résiliation du contrat, il ne peut réclamer un dédommagement pour ce défaut et doit restituer la marchandise. Si le client a bénéficié de dédommagements, la marchandise reste propriété du client si cela est acceptable. La compensation est limitée à la différence entre le prix d'achat et la valeur de l'élément défectueux. Cela ne vaut pas en cas de résiliation du contrat.

G.   Ces restrictions ne concernent pas les droits du client vis-à-vis de la responsabilité du fabricant. De plus, les restrictions ne concernent pas les blessures corporelles et l'atteinte à la santé ou le décès.

 

XII.  Garantie

A.    La marchandise commandée sur le site est garantie par son fabricant, conformément aux clauses et conditions spécifiques énoncées dans la documentation originale livrée avec la marchandise ou disponible auprès du fabricant. Pour lever tout doute à cet égard, il est précisé que seul le fabricant est débiteur de la garantie, ceci à l'exclusion de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG. En aucun cas, Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG ne se portent garant de la garantie offerte par le fabricant.

B.    Sauf précision contraire, la durée de garantie est de 12 (douze) mois à partir de la date de livraison.

C.   Les pièces d'usure, particulièrement les piles, les batteries, les cordons d'alimentation, les ampoules ainsi que les problèmes logiciels sont exclus de la garantie.

D.   Par ailleurs, Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG se dégagent de toute responsabilité pour des dommages résultant de l'une des causes suivantes :


·  Stockage, positionnement ou utilisation inadéquat, contraire au contrat ou illicite du produit.
·  Utilisation d'accessoires ou de pièces de rechange incompatibles (par exemple alimentation électrique).

·  Absence d'entretien et/ou modification inappropriée ou réparation du produit par le client ou un tiers.

·  En cas de force majeure, notamment les dommages causés par les éléments, l'humidité, les chutes, les coups, etc.

E.    Parallèlement à la garantie du fabricant, Gadget-now.ch et Kurt Schwaninger AG n'offrent aucune garantie, quelle qu'elle soit. L'article 199 CO (dissimulation frauduleuse d'un défaut) est réservé. Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG ne sont, sauf exception, pas les fabricants ou réparateurs des produits proposés sur le site.

 

XIII. Procédure de retour

A.    En cas de défaut (art. XII), le client doit obtenir du service clients de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG, préalablement à tout retour de marchandise, une autorisation de retour. Aucune marchandise ne sera acceptée sans que le retour ait, préalablement, été accepté par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG.

B.    Dès réception de l'autorisation de retour, le client dispose d’un délai de 7 (sept) jours ouvrables pour retourner la marchandise à Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG. Passé ce délai, le retour sera refusé. Le retour doit se faire au moyen de l'emballage d'origine, contre signature. Le client supporte seul les risques liés au retour de la marchandise.

 

XIV. Généralités sur le site Gadget-Now.ch

A.    Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG déclinent toute responsabilité pour l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. La responsabilité de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG, qui se réfère à des dégâts matériels ou immatériels, causés par l'utilisation ou l'inutilisation des informations ou l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, est généralement exclue.

B.    Les liens directs ou indirects vers d'autres sites ne relèvent pas de la responsabilité de Gadget-Now.ch ni de Kurt Schwaninger AG. Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG déclarent expressément, par la présente, qu'au moment de la publication, aucun contenu illégal ou offensant n'était visible sur ces pages. Par conséquent, Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG se désolidarisent expressément de tous les contenus des sites liés et/ou connectés qui ont été modifiés par la suite. Cette déclaration s'applique à tous, au sein de ses propres offres et liens internet ainsi que les entrées étrangères à Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG, les jugements dans le livre d'or, les forums de discussions, les listes de liens, les Mailing-List et toutes autres formes de bases de données dont l'accès externe et possible. Pour les contenus illégaux, offensants, erronés ou incomplets ainsi que les dommages résultants de l'utilisation ou l'inutilisation de ces informations, seul le fournisseur du site auquel ces pages font références, est responsable de ces publications.

C.   Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG s'efforcent de respecter les droits d'auteurs des graphiques, des fichiers audio, des clips vidéo et des textes ou d'utiliser ses propres graphiques, fichiers audio, clips vidéo et textes, ou sans licence.

D.   La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégé par la loi. Le droit d'auteur (Copyright©) pour les objets publiés par Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG reste seul valable.

E.    Toute reproduction ou utilisation des graphiques, des fichiers audio et des clips vidéo ainsi que les textes, dans d'autres publications électroniques ou imprimées sont interdites sans le consentement de Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG.

 

XV.  Langues

A.    Les conditions générales de vente (CGV) sont rédigées en français et en allemand. En cas de divergences, la version allemande fait foi.

 

XVI. Adresse et for exclusif

Gadget-Now.ch et Kurt Schwaninger AG
Neunkircherstrasse 42
CH-8215 Hallau

Le for exclusif est à Schaffhouse

 

Juillet 2017©